L’association Puissance-Zelda

Objet et composition de l’association

Article premier :
L’association dite « Puissance-Zelda », fondée en 2015, a pour buts :

• D’informer au sujet de la franchise de jeux vidéo « The Legend of Zelda » : son actualité, ses créateurs, son histoire, les créations l’entourant. Les informations relayées pourront aussi bien provenir de sources officielles, ou de productions propres ou tierces.
• De créer et de partager des aides de jeu pour les jeux vidéo de la franchise « The Legend of Zelda »
• De contribuer à la communauté francophone des fans de la franchise « The Legend of Zelda »
• De contribuer à la communauté de l’univers vidéoludique.

Sa durée est illimitée.

Elle a son siège social à Romans-sur-Isère (26100, France)

Article 2 :
Les dons, les sponsorings et les contrats publicitaires sont les seuls moyens financiers de l’association.

Article 3 :
L’association se compose de membres choisis parmi les personnalités qui ont rendu des services à l’association ou qui désirent lui rendre des services dans un avenir proche. L’admission ou non d’un membre est décidée par le conseil d’administration, éventuellement sur consultation de l’assemblée générale. Ils ne sont tenus à aucune cotisation.

Article 4 :
La qualité de membre se perd par démission ou par radiation prononcée pour motif grave par le conseil d’administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications.

Administration et fonctionnement de l’association

Article 5 :
L’association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres : un président, un trésorier et un secrétaire. Chacun est élu pour un an par l’assemblée générale et choisi parmi les membres dont se compose cette assemblée.

Le renouvellement du conseil a lieu en totalité.

Les membres sortants sont rééligibles.

Article 6 :
Le conseil se réunit à chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du tiers de ses membres.

La présence des deux tiers des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Il est tenu un procès verbal des séances, consigné dans le registre spécial de l’association, coté et paraphé.

Article 7 :
Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées et ne peuvent être récompensés pour aucun jeu ou concours organisé par l’association au cours duquel des lots pourraient être remis.

Article 8 :
L’assemblée générale de l’association comprend tous les membres. Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration ou sur la demande de la moitié de ses membres moins un.

La totalité des membres sera avertie au moins deux semaines à l’avance de la tenue de chaque assemblée générale.

Son ordre du jour est réglé par le conseil d’administration.

Son bureau est celui du conseil d'administration.

Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, sur la situation financière et morale de l’association.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du conseil d’administration.

Un compte-rendu de chaque assemblée générale sera fait dans les trois mois suivant cette dernière. Celui-ci sera transmis à tous les membres et sera consigné dans le registre spécial de l’association, coté et paraphé.

Article 9 :
Les dépenses sont ordonnancées par le président. L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le président ou son représentant. Le représentant de l’association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

Article 10 :
Il est tenu au jour le jour par le trésorier une comptabilité-deniers par recettes et par dépenses, et, s’il y a lieu, une comptabilité matières.

Changement, modification et dissolution de l’association

Article 11 :
Chaque changement apporté aux présents statuts doit être présenté lors d'une assemblée générale et ne peut être accepté que par vote à la majorité absolue de l'assemblée générale.

Le président doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture ou à la sous-préfecture du siège social, tout changement survenu dans l’administration ou la direction de l’association, ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.

Ces modifications et changements sont en outre consignés sur le registre spécial coté et paraphé.

Les registres de l’association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition du préfet, à lui-même ou à son délégué ou à tout fonctionnaire accrédité par lui.

Article 12 :
La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par l’assemblée générale convoquée spécialement à cet effet.

L’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net à une autre association dont l’objet est similaire, conformément à la loi.

La dissolution doit faire l’objet d’une déclaration à la préfecture ou à la sous-préfecture du siège social.